Publications
Règlements communaux
POLITIQUE
ENFANCE ET JEUNESSE
ADMINISTRATIF
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement communal sur le droit de cité
- Règlement communal relatif à l’eau potable
- Règlement communal relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
- Règlement communal relatif à la participation aux frais de traitement dentaire
- Règlement sur les parchets communaux
- Règlement des finances communales
- Règlement d’exécution des finances communales
- Règlement communal sur la gestion des déchets
- Règlement communal en matière de cimetière et son annexe pour Chapelle
- Convention intercommunale du cercle d’inhumation de Chapelle
- Règlement sur la détention et l’imposition des chiens
- Arrêté Communal relatif au subventionnement des mesures de protection des faons
- Convention de subventionnement piscine de Moudon
SOCIAL
PV du Conseil général
LÉGISLATURE 2021-2026
- Conseil général du 09.01.2025
- Conseil général du 28.05.2024
- Conseil général extraordinaire du 17.04.2024
- Conseil général du 14.12.2023
- Conseil général du 13.09.2023
- Conseil général du 11.05.2023
- Conseil général du 13.12.2022
- Conseil général du 30.06.2022,
avec son annexe - Conseil général du 09.12.2021
- Conseil général du 21.09.2021
- Conseil général du 18.05.2021
LÉGISLATURE 2016/2021
- Conseil général du 17 septembre 2020
- Conseil général du 12 décembre 2019
- Conseil général du 19 septembre 2019
- Conseil général du 16 mai 2019
- Conseil général du 13 décembre 2018
- Conseil général du 18 avril 2018
- Conseil général du 14 décembre 2017
- Conseil général du 27 avril 2017
- Conseil général du 09 décembre 2016
- Conseil général du 19 mai 2016
Législature 2011/2016
- Conseil général 14 avril 2016
- Conseil général 09 décembre 2015
- Conseil général 29 avril 2015
- Conseil général 11 décembre 2014
- Conseil général 22 mai 2014
- Conseil général 19 décembre 2013
- Conseil général 23 avril 2013
- Conseil général 19 décembre 2012
- Conseil général 04 avril 2012
- Conseil général 15 décembre 2011
Budgets et Comptes
Budgets
Budget 2025 :
(en attente de l’approbation du Conseil général du 10 avril 2025)
Budget 2024 :
Budget 2023 :
- Budget de résultats 2023
- Budget d’investissements 2023 + complément à la suite des crédits votés et acceptés en séance du 13.09.2023
Budget 2022 :
Comptes
Comptes 2023 :
- Bilan 2023
- Compte de résultats par fonction 2023
- Compte de résultats par nature 2023
- Compte des investissements par fonction 2023
- Compte des investissements par nature 2023
- Tableau des flux de trésorerie 2023
- Annexe aux comptes 2023
- Commentaires aux comptes 2023
- Rapport de l’organe de révision
- Bilan 2022
- Compte de résultats par fonction 2022
- Compte de résultats par nature 2022
- Compte des investissements 2022
- Tableau des flux de trésorerie 2022
- Annexe aux comptes 2022
