Rue
Chapelle
Ecublens
Auboranges
Rue
Règlements communaux
POLITIQUE
ENFANCE ET JEUNESSE
ADMINISTRATIF
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement communal sur le droit de cité
- Règlement communal relatif à l’eau potable
- Règlement communal relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
- Règlement communal relatif à la participation aux frais de traitement dentaire
- Règlement sur les parchets communaux
- Règlement des finances communales
- Règlement d’exécution des finances communales
- Règlement communal sur la gestion des déchets
- Règlement communal en matière de cimetière et son annexe pour Chapelle
- Convention intercommunale du cercle d’inhumation de Chapelle
- Règlement sur la détention et l’imposition des chiens
- Arrêté Communal relatif au subventionnement des mesures de protection des faons
- Convention de subventionnement piscine de Moudon
PV du Conseil général
LÉGISLATURE 2021-2026
- Conseil général du 08.05.2025 (provisoire)
- Conseil général du 10.04.2025
- Conseil général du 09.01.2025
- Conseil général du 28.05.2024
- Conseil général extraordinaire du 17.04.2024
- Conseil général du 14.12.2023
- Conseil général du 13.09.2023
- Conseil général du 11.05.2023
- Conseil général du 13.12.2022
- Conseil général du 30.06.2022, avec son annexe
- Conseil général du 09.12.2021
- Conseil général du 21.09.2021
- Conseil général du 18.05.2021
Budgets et Comptes
Budgets
Budget 2025 :
- Budget de résultats 2025
- Budget d’investissements 2025
Budget 2024 :
Budget 2023 :
- Budget de résultats 2023
- Budget d’investissements 2023 + complément à la suite des crédits votés et acceptés en séance du 13.09.2023
Budget 2022 :
Comptes
Comptes 2023 :
Comptes 2022 :
Comptes 2021 :
Certification
Impôts
Réglements tarifaires
Chapelle
Accueil extrascolaire – AES
Cercle scolaire – ACER
Cimetière
Conseil communal – organisation
Constructions – PAL
Révision du plan d’aménagement local
Le nouveau Plan Directeur Communal (PDC), le Plan d’Affectation des Zones (PAZ) et le Règlement Communal d’Urbanisme (RCU) ont été approuvés par le DAEC le 14 mars 2018.
- PDC – Plan Directeur Communal (2018)
- PAZ – Plan d’Affectation des Zones (2018)
- RCU – Règlement Communal d’Urbanisme (2018)
- RCU – Annexe 1 – Recensement des biens culturels (2018)
- RCU – Annexe 2 – Transformation de bâtiments existants (2018)
- RCU – Annexe 3 – Les plantes des haies (2018)
- RCU – Annexe 4 – Les plantes néophytes envahissantes (2018)
- RCU – Annexe 5 –Recommandations pour les immeubles protégés SBC (2018)
- Emoluments en matière d’aménagement du territoire et de constructions (2019)
Permis de construire
FRIAC – Migration d’un compte eGov vers SwissID – Privés
Important: Délai au 30 novembre 2022
Dès janvier 2022, les citoyens et citoyennes de l’État de Fribourg ont besoin d’un compte SwissID pour accéder aux différentes prestations de l’État, dont FRIAC fait partie.
Durant le mois de septembre, un dernier e-mail de rappel sera envoyé aux personnes n’ayant pas encore lié leur compte FRIAC à un compte SwissID.
Passé le 30 novembre, les clients perdront leurs comptes et accès à FRIAC (donc à leurs dossiers de permis de construire).
Précisions :
- La migration des comptes eGov vers SwissID concerne uniquement les comptes pour privés (compte pour les requérants/auteurs des plans leur permettant de déposer un dossier)
- La marche à suivre de la migration est disponible sur le site.
Support FRIAC
friac@fr.ch, T +41 26 304 24 00
N’hésitez pas à consulter notre page Centre d’aide.
—
Service des constructions et de l’aménagement SeCA
Rue des Chanoines 17, 1701 Fribourg
T +41 26 305 36 13, Site internet FRIAC
Droit de cité communal
Eaux
Locations
Location Abri PC
Location Salle communale
Traitements dentaires scolaires
Ecublens
Règlements communaux
Ci-dessous vous trouverez les règlements communaux. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à prendre contact avec l’administration communale qui se fera un plaisir de répondre à vos questions.
- Règlement sur les chiens
- Règlement sur le droit de cité communal
- Règlement relatif à l’évacuation et l’épuration des eaux usées
- Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires
- Règlement organique du service de défense contre l’incendie et de lutte contre les éléments naturels
- Règlement du 8 janvier 2001 relatif à la gestion des déchets
- Règlement du 4 février 1980 concernant la perception d’un impôt sur les appareils de divertissement et sur les appareils automatiques de distribution
- Règlement relatif à la distribution d’eau potable et son avenant du 11 décembre 2007
- Règlement des cimetières de Rue
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement sur les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de constructions
- Règlement scolaire et Convention intercommunale de l’ACER
- Règlement des finances
- Règlement de cimetière
- Règlement communal concernant l’accueil extrascolaire (AES)
- Règlement communal pour la promotion des énergies renouvelables -> les montants alloués pour 2023 et 2024 sont épuisés.
Auboranges
Règlements communaux
Dans l’accomplissement de leurs tâches, les communes et les associations de communes édictent des règlements afin de définir, dans les différents domaines, les compétences des organes communaux ainsi que les droits et les obligations des citoyens.
Commune
- 01.01.2023 – Informations générales
- 14.02.2022 – Règlement communal des finances
- 03.05.2021 – Règlement d’organisation du conseil communal
- 20.04.2020 – Règlement en matière de cimetière
Infrastructures
- 04.06.2012 – Règlement d’urbanisme modification art. 10.6 al. 2
- 25.04.2012 – Approbation modification PAL
- 25.04.2012 – Règlement d’urbanisme
- 20.03.1996 – Emoluments administratifs
Prestations
- 01.01.2023 – Règlement d’exécution relatif à la gestion des déchets
- 29.05.2019 – Règlement relatif à la gestion des déchets
- 17.08.2015 – Règlement relatif à la distribution d’eau potable
- 10.03.2014 – Règlement organique du service de défense contre l’incendie
- 26.08.2002 – Règlement relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
- 20.05.2002 – Avenant no 1 au règlement relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
Ecole et formation, dentiste scolaire
- 15.12.2021 – Règlement communal concernant l’acceuil extrascolaire (AES)
- 22.11.2021 – Règlement d’application du règlement communal concernant l’accueil extrascolaire
- 2020 – Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitement dentaires scolaires [Projet]
- 2020 – Règlement scolaire de la commune d’Auboranges
- 01.06.2017 – Règlement scolaire de la commune d’Auborange
- 19.11.2012 – Règlement sur l’octroi des bourses d’étude
- 20.03.1998 – Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitement dentaires scolaires
Vie en société
Conventions intercommunales
- 16.03.2022 – Association pompiers Glâne-Sud – Règlement des finances (RFin)
- 16.03.2022 – Association pompiers Glâne-Sud – Statuts
- 17.02.2022 –Association pompiers Glâne-Sud – Règlement d’exécution des finances (REFin) – Statuts Région Glâne-Veveyse
- 27.05.2021 – Statuts Cycle d’orientation de la Glâne
- 04.06.2020 – Convention intercommunale de l’ACER
- 12.06.2007 – Convention relative à la défense contre les incendies et à la protection contre les éléments naturels
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