Rue
Chapelle
Ecublens
Auboranges
Rue
Règlements communaux
POLITIQUE
ENFANCE ET JEUNESSE
- Règlement scolaire
- Règlement de l’accueil extrascolaire (AES) PROJET (en attente de la validation du Canton
- Règlement d’application de l’AES
- Règlement communal Maternelle PROJET (en attente de la validation du Canton)
ADMINISTRATIF
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement communal sur le droit de cité
- Règlement communal relatif à la distribution d’eau potable
- Règlement communal relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
- Règlement communal relatif à la participation aux frais de traitement dentaire
- Règlement sur les parchets communaux
- Règlement des finances communales
- Règlement d’exécution des finances communales
- Règlement du personnel communal
- Règlement communal sur la gestion des déchets
- Règlement communal en matière de cimetière et son annexe pour Chapelle
- Convention intercommunale du cercle d’inhumation de Chapelle
- Règlement sur la détention et l’imposition des chiens
- Arrêté communal relatif au subventionnement des mesures de protection des faons
- Arrêté communal relatif aux feux d’artifice
- Convention de subventionnement piscine de Moudon
- Arrêté communal relatif au financement du réseau d’eaux usées hors zone à bâtir
- Arrêté communal relatif au financement du réseau d’eau potable en zone agricole
- Règlement sur les émoluments en matière d’aménagement du territoire et de constructions
- Arrêté communal prime fin de formation
PV du Conseil général
LÉGISLATURE 2021-2026
- Conseil général du 23.04.2026
- Conseil général du 12.02.2026 (provisoire)
- Conseil général du 15.12.2025
- Conseil général du 08.10.2025
- Conseil général du 08.09.2025
- Conseil général du 27.05.2025
- Conseil général du 08.05.2025
- Conseil général du 10.04.2025
- Conseil général du 09.01.2025
- Conseil général du 28.05.2024
- Conseil général extraordinaire du 17.04.2024
- Conseil général du 14.12.2023
- Conseil général du 13.09.2023
- Conseil général du 11.05.2023
- Conseil général du 13.12.2022
- Conseil général du 30.06.2022,
avec son annexe - Conseil général du 09.12.2021
- Conseil général du 21.09.2021
- Conseil général du 18.05.2021
Budgets et Comptes
Budgets
Budget 2026 « sous réserve d’approbation du législatif, Conseil général du 12.02.2026 » :
- Budget de résultats 2026
- Budget d’investissements 2026
- Commentaires au budget de résultats 2026
- Budget 2026 Investissements suspendus
- Planification financière 2026 – 2030
Budget 2025 :
Budget 2024 :
Budget 2023 :
- Budget de résultats 2023
- Budget d’investissements 2023 + complément à la suite des crédits votés et acceptés en séance du 13.09.2023
Budget 2022 :
Comptes
Comptes 2024 :
- Bilan 2024
- Compte de résultats par fonction 2024
- Compte de résultats par nature 2024
- Compte des investissements par fonction 2024
- Compte des investissements par nature 2024
- Tableau des flux de trésorerie 2024
- Annexe aux comptes 2024
- Ecarts sensibles entre budget et comptes 2024
Comptes 2023 :
- Bilan 2023
- Compte de résultats par fonction 2023
- Compte de résultats par nature 2023
- Compte des investissements par fonction 2023
- Compte des investissements par nature 2023
- Tableau des flux de trésorerie 2023
- Annexe aux comptes 2023
- Commentaires aux comptes 2023
- Rapport de l’organe de révision
Comptes 2022 :
- Bilan 2022
- Compte de résultats par fonction 2022
- Compte de résultats par nature 2022
- Compte des investissements 2022
- Tableau des flux de trésorerie 2022
- Annexe aux comptes 2022
Comptes 2021 :
Certification
Certificat suivi concept sécurité
Impôts
Taux d’imposition communaux
Réglements tarifaires
- Règlement tarifaire des émoluments
- Règlement tarifaire sur le droit de cité
- Règlement tarifaire pour l’eau potable
- Règlement tarifaire pour l’épuration des eaux
- Règlement tarifaire sur la gestion des déchets
Chapelle
Cimetière
Constructions – PAL
Révision du plan d’aménagement local
Le nouveau Plan Directeur Communal (PDC), le Plan d’Affectation des Zones (PAZ) et le Règlement Communal d’Urbanisme (RCU) ont été approuvés par le DAEC le 14 mars 2018.
- PDC – Plan Directeur Communal (2018)
- PAZ – Plan d’Affectation des Zones (2018)
- RCU – Règlement Communal d’Urbanisme (2018)
- RCU – Annexe 1 – Recensement des biens culturels (2018)
- RCU – Annexe 2 – Transformation de bâtiments existants (2018)
- RCU – Annexe 3 – Les plantes des haies (2018)
- RCU – Annexe 4 – Les plantes néophytes envahissantes (2018)
- RCU – Annexe 5 –Recommandations pour les immeubles protégés SBC (2018)
Permis de construire
Service des constructions et de l’aménagement – SeCA
FRIAC – Migration d’un compte eGov vers SwissID – Privés
Important: Délai au 30 novembre 2022
Dès janvier 2022, les citoyens et citoyennes de l’État de Fribourg ont besoin d’un compte SwissID pour accéder aux différentes prestations de l’État, dont FRIAC fait partie.
Durant le mois de septembre, un dernier e-mail de rappel sera envoyé aux personnes n’ayant pas encore lié leur compte FRIAC à un compte SwissID.
Passé le 30 novembre, les clients perdront leurs comptes et accès à FRIAC (donc à leurs dossiers de permis de construire).
Précisions :
- La migration des comptes eGov vers SwissID concerne uniquement les comptes pour privés (compte pour les requérants/auteurs des plans leur permettant de déposer un dossier)
- La marche à suivre de la migration est disponible sur le site.
Support FRIAC
friac@fr.ch, T +41 26 304 24 00
N’hésitez pas à consulter notre page Centre d’aide.
—
Service des constructions et de l’aménagement SeCA
Rue des Chanoines 17, 1701 Fribourg
T +41 26 305 36 13, Site internet FRIAC
Feu
- Règlement de défense incendie et de secours du Bataillon Sud (RDISBS)
- Statuts de l’association de communes «Secours Sud fribourgeois»
Locations
Location Abri PC
Location Salle communale
Traitements dentaires scolaires
Voirie – Déchets
Ecublens
Règlements communaux
Ci-dessous vous trouverez les règlements communaux. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à prendre contact avec l’administration communale qui se fera un plaisir de répondre à vos questions.
- Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitements dentaires
- Règlement organique du service de défense contre l’incendie et de lutte contre les éléments naturels
- Règlement des cimetières de Rue
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement sur les émoluments administratifs en matière d’aménagement du territoire et de constructions
- Règlement de cimetière
Auboranges
Règlements communaux
Dans l’accomplissement de leurs tâches, les communes et les associations de communes édictent des règlements afin de définir, dans les différents domaines, les compétences des organes communaux ainsi que les droits et les obligations des citoyens.
Commune
- 20.04.2020 – Règlement en matière de cimetière
Infrastructures
- 04.06.2012 – Règlement d’urbanisme modification art. 10.6 al. 2
- 25.04.2012 – Approbation modification PAL
- 25.04.2012 – Règlement d’urbanisme
Prestations
- 01.01.2023 – Règlement d’exécution relatif à la gestion des déchets
- 29.05.2019 – Règlement relatif à la gestion des déchets
- 10.03.2014 – Règlement organique du service de défense contre l’incendie
Ecole et formation, dentiste scolaire
- 2020 – Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitement dentaires scolaires [Projet]
- 20.03.1998 – Règlement relatif à la participation communale aux frais de traitement dentaires scolaires
Conventions intercommunales
- 27.05.2021 – Statuts Cycle d’orientation de la Glâne
TELECHARGEZ L’APPLICATION illiwap
