Rue
Chapelle
Ecublens
Auboranges
Rue
Règlements communaux
POLITIQUE
ENFANCE ET JEUNESSE
ADMINISTRATIF
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement communal sur le droit de cité
- Règlement communal relatif à la distribution d’eau potable
- Règlement communal relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
- Règlement de la participation financière communale aux coûts des contrôles et soins dentaires scolaires
- Règlement sur les parchets communaux
- Règlement des finances communales
- Règlement d’exécution des finances communales
- Règlement du personnel communal
- Règlement communal sur la gestion des déchets
- Règlement communal en matière de cimetière et son annexe pour Chapelle
- Convention intercommunale du cercle d’inhumation de Chapelle
- Règlement sur la détention et l’imposition des chiens
- Arrêté communal relatif au subventionnement des mesures de protection des faons
- Arrêté communal relatif aux feux d’artifice
- Convention de subventionnement piscine de Moudon
- Arrêté communal relatif au financement du réseau d’eaux usées hors zone à bâtir
- Arrêté communal relatif au financement du réseau d’eau potable en zone agricole
- Règlement sur les émoluments en matière d’aménagement du territoire et de constructions
- Arrêté communal prime fin de formation
Règlements tarifaires
Impôts
Taux d’imposition communaux
Certification
Conseil général du 07.10.2026
- Ordre du jour
- Message au CG – Règlement communal relatif à l’évacuation et à l’épuration des eau
- Message au CG – Modification des taux d’imposition pour les personnes physiques, les personnes morales et modification du taux de la contribution immobilière (y compris rapport du Service des communes)
- Exemples de calculs pour la taxe d’exploitation
PV du Conseil général
LÉGISLATURE 2026-2031
- Conseil général du 07.07.2026 (provisoire)
- Conseil général du 01.06.2026 (provisoire)
- Conseil général du 05.05.2026
Budgets et Comptes
Budgets 2026
Version 3 « sous réserve d’approbation du législatif, Conseil général du 07.07.2026 » :
Version 2 :
Version 1 :
Chapelle
Constructions – PAL
Révision du plan d’aménagement local
Le nouveau Plan Directeur Communal (PDC), le Plan d’Affectation des Zones (PAZ) et le Règlement Communal d’Urbanisme (RCU) ont été approuvés par le DAEC le 14 mars 2018.
- PDC – Plan Directeur Communal (2018)
- PAZ – Plan d’Affectation des Zones (2018)
- RCU – Règlement Communal d’Urbanisme (2018)
- RCU – Annexe 1 – Recensement des biens culturels (2018)
- RCU – Annexe 2 – Transformation de bâtiments existants (2018)
- RCU – Annexe 3 – Les plantes des haies (2018)
- RCU – Annexe 4 – Les plantes néophytes envahissantes (2018)
- RCU – Annexe 5 –Recommandations pour les immeubles protégés SBC (2018)
Locations
Location Abri PC
Location Salle communale
Ecublens
Règlements communaux
Ci-dessous vous trouverez les règlements communaux. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à prendre contact avec l’administration communale qui se fera un plaisir de répondre à vos questions.
- Règlement des cimetières de Rue
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement de cimetière
Auboranges
Règlements communaux
Dans l’accomplissement de leurs tâches, les communes et les associations de communes édictent des règlements afin de définir, dans les différents domaines, les compétences des organes communaux ainsi que les droits et les obligations des citoyens.
Commune
- 20.04.2020 – Règlement en matière de cimetière
Infrastructures
- 04.06.2012 – Règlement d’urbanisme modification art. 10.6 al. 2
- 25.04.2012 – Approbation modification PAL
- 25.04.2012 – Règlement d’urbanisme
Prestations
- 01.01.2023 – Règlement d’exécution relatif à la gestion des déchets
- 29.05.2019 – Règlement relatif à la gestion des déchets