Rue
Chapelle
Ecublens
Auboranges
Rue
Règlements communaux
POLITIQUE
ENFANCE ET JEUNESSE
ADMINISTRATIF
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement communal sur le droit de cité
- Règlement communal relatif à la distribution d’eau potable
- Règlement communal relatif à l’évacuation et à l’épuration des eaux
- Règlement communal relatif à la participation aux frais de traitement dentaire
- Règlement sur les parchets communaux
- Règlement des finances communales
- Règlement d’exécution des finances communales
- Règlement du personnel communal
- Règlement communal sur la gestion des déchets
- Règlement communal en matière de cimetière et son annexe pour Chapelle
- Convention intercommunale du cercle d’inhumation de Chapelle
- Règlement sur la détention et l’imposition des chiens
- Arrêté communal relatif au subventionnement des mesures de protection des faons
- Arrêté communal relatif aux feux d’artifice
- Convention de subventionnement piscine de Moudon
- Arrêté communal relatif au financement du réseau d’eaux usées hors zone à bâtir
- Arrêté communal relatif au financement du réseau d’eau potable en zone agricole
- Règlement sur les émoluments en matière d’aménagement du territoire et de constructions
- Arrêté communal prime fin de formation
Certification
Impôts
Taux d’imposition communaux
Réglements tarifaires
PV du Conseil général
LÉGISLATURE 2026-2031
LÉGISLATURE 2021-2026
- Conseil général du 23.04.2026 (provisoire)
- Conseil général du 15.12.2025
- Conseil général du 08.10.2025
- Conseil général du 08.09.2025
- Conseil général du 27.05.2025
- Conseil général du 08.05.2025
- Conseil général du 10.04.2025
- Conseil général du 09.01.2025
- Conseil général du 28.05.2024
- Conseil général extraordinaire du 17.04.2024
- Conseil général du 14.12.2023
- Conseil général du 13.09.2023
- Conseil général du 11.05.2023
- Conseil général du 13.12.2022
- Conseil général du 30.06.2022,
avec son annexe - Conseil général du 09.12.2021
- Conseil général du 21.09.2021
- Conseil général du 18.05.2021
Budgets et Comptes
Budgets 2026
Version 3 « sous réserve d’approbation du législatif, Conseil général du 07.07.2026 » :
Version 2 :
Version 1 :
Budget 2025 :
Budget 2024 :
Budget 2023 :
- Budget de résultats 2023
- Budget d’investissements 2023 + complément à la suite des crédits votés et acceptés en séance du 13.09.2023
Budget 2022 :
Comptes
Comptes 2025 :
Comptes 2024 :
Comptes 2023 :
Comptes 2022 :
Comptes 2021 :
Chapelle
Constructions – PAL
Révision du plan d’aménagement local
Le nouveau Plan Directeur Communal (PDC), le Plan d’Affectation des Zones (PAZ) et le Règlement Communal d’Urbanisme (RCU) ont été approuvés par le DAEC le 14 mars 2018.
- PDC – Plan Directeur Communal (2018)
- PAZ – Plan d’Affectation des Zones (2018)
- RCU – Règlement Communal d’Urbanisme (2018)
- RCU – Annexe 1 – Recensement des biens culturels (2018)
- RCU – Annexe 2 – Transformation de bâtiments existants (2018)
- RCU – Annexe 3 – Les plantes des haies (2018)
- RCU – Annexe 4 – Les plantes néophytes envahissantes (2018)
- RCU – Annexe 5 –Recommandations pour les immeubles protégés SBC (2018)
Locations
Location Abri PC
Location Salle communale
Traitements dentaires scolaires
Ecublens
Règlements communaux
Ci-dessous vous trouverez les règlements communaux. Pour plus d’informations, n’hésitez pas à prendre contact avec l’administration communale qui se fera un plaisir de répondre à vos questions.
- Règlement des cimetières de Rue
- Règlement communal d’urbanisme
- Règlement de cimetière
Auboranges
Règlements communaux
Dans l’accomplissement de leurs tâches, les communes et les associations de communes édictent des règlements afin de définir, dans les différents domaines, les compétences des organes communaux ainsi que les droits et les obligations des citoyens.
Commune
- 20.04.2020 – Règlement en matière de cimetière
Infrastructures
- 04.06.2012 – Règlement d’urbanisme modification art. 10.6 al. 2
- 25.04.2012 – Approbation modification PAL
- 25.04.2012 – Règlement d’urbanisme
Prestations
- 01.01.2023 – Règlement d’exécution relatif à la gestion des déchets
- 29.05.2019 – Règlement relatif à la gestion des déchets
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